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Habitats fauniques
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes habitats fauniques (HAFA) contiennent les données des 11 habitats fauniques légaux situés sur les terres du domaine de l’État qui respectent la définition du Règlement sur...- GPKG
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Unités de gestion des animaux à fourrure (UGAF)
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieDécoupage territorial de la province du Québec en unités de gestion de la récolte des animaux à fourrure. Les données ont été numérisées à l'échelle du 1/250 000. Mise en garde...- GeoJSON
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Zone potentiellement exposée aux glissements de terrain (ZPEGT) - Carte de contrainte
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Loi, justice et sécurité publique; TransportCette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives aux glissements de terrain, prescrites par le gouvernement du Québec. Les zones...- HTML
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Historique des événements de sécurité civile - Archives
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueAvertissement : depuis juin 2020, ce jeu de données n'est plus mis à jour et a été remplacé. Veuillez consulter https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/evenements-de-...- HTML
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Décisions de la CPTAQ
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégories : Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publiqueLes décisions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA L.R.Q., c. P-41.1)...- SHP
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Limites territoriales
Organisation : Ministère de la Santé et des services sociauxCatégorie : SantéLa mise à jour annuelle du jeu de données a été effectuée le 15 juillet 2022. Informations concernant les limites territoriales : * des réseaux locaux de services (RLS) * des...- SHP
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Zone agricole du Québec
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégorie : Agriculture et alimentationD’une superficie de plus de 63 000 km2, la zone agricole s’étend sur le territoire des communautés métropolitaines, des régions métropolitaines de recensement, des...- SHP
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Inclusions et exclusions de la CPTAQ
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLes inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA...- SHP
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Relief agricole issu du LiDAR
Catégorie : Agriculture et alimentationLes données de relief de haute résolution produites à partir de relevés LiDAR et limitées aux parcelles en cultures sont particulièrement utiles au secteur agricole puisqu'elles...- SHP
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Refuge de la Route blanche
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des refuges de la Route blanche. La Route blanche est un sentier de motoneige situé sur la Basse-Côte-Nord constituant le seul lien terrestre hivernal...- CSV
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