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Subventions - Comité exécutif
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesSubventions accordées par le comité exécutif pour les compétences de la ville centrale et de l’agglomération.- WEB
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Contrats – Comité exécutif
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesContrats accordés par le comité exécutif. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.- WEB
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Diversité en emploi à la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCes données permettent de connaître la représentation et l’embauche des personnes issues des groupes visés que sont : les femmes, les autochtones, les minorités visibles, les...- WEB
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Nomination par les instances politiques centrales
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesNomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.- CSV
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Affectations du sol
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la...- GeoJSON
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Coordonnées des sous-ministres, sous-ministres adjoints ou associés et dirigeants ou personnes...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des coordonnées des sous-ministres, des sous-ministres adjoints ou associés, des dirigeants des organismes gouvernementaux et autres organismes.- CSV
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Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Affectations du sol au plan d'urbanisme
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...- CSV
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Unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCouche provinciale représentant la subdivision administrative du territoire québécois aux fins de la gestion forestière gouvernementale. Le Québec compte 33 unités de gestion...- HTML
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Unité d'aménagement (UA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...- HTML
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Budget de fonctionnement
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble de données contenant les budgets déposés chaque année pour la Ville de Montréal, incluant certaines informations concernant l'agglomération de Montréal. Les données...- XLSX
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Programme décennal d’immobilisations
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLe programme décennal d’immobilisations (PDI) regroupe un ensemble de projets et de programmes d’investissements que la Ville compte réaliser ou entreprendre au cours des 10...- XLSX
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Répertoire des municipalités du Québec
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Répertoire des municipalités contient l'information suivante pour chaque municipalité du Québec : les coordonnées de la municipalité; la liste des membres du conseil et la...- CSV
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Liste des permis et des exemptions en vigueur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de...- CSV
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Système électronique d'appel d'offres (SEAO)
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégorie : Gouvernement et financesPrésente des informations sur les contrats publiés sur le SEAO provenant des ministères et organismes de l’Administration gouvernementale, des organismes du réseau de...- json
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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Zonage municipal
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny.- CSV
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Rapport financier 2022 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2021 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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