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Contrats – Fonctionnaires
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesContrats accordés par les fonctionnaires en vertu des pouvoirs délégués. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue...- WEB
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Diffusion proactive - Documents remis des demandes d’accès à l’information
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCet ensemble présente la liste des documents remis par le service du greffe et les arrondissements dans le cadre d’une demande d’accès à l’information. La diffusion proactive,...- WEB
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Firmes à rendement insatisfaisant
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCet ensemble présente les firmes inscrites sur la liste des firmes à rendement insatisfaisant. Cette liste est générée dans la cadre de l'application de la Directive sur...- CSV
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Contrats – Conseil municipal et conseil d’agglomération
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesContrats accordés par le conseil municipal et le conseil d’agglomération. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue...- WEB
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Subventions - Conseil de ville et d'agglomération
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesSubventions accordées par le conseil municipal et le Conseil d’agglomération.- WEB
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Subventions - Comité exécutif
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesSubventions accordées par le comité exécutif pour les compétences de la ville centrale et de l’agglomération.- WEB
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Contrats – Comité exécutif
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesContrats accordés par le comité exécutif. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.- WEB
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Diversité en emploi à la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCes données permettent de connaître la représentation et l’embauche des personnes issues des groupes visés que sont : les femmes, les autochtones, les minorités visibles, les...- WEB
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Nomination par les instances politiques centrales
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesNomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.- CSV
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Affectations du sol
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la...- GeoJSON
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Coordonnées des sous-ministres, sous-ministres adjoints ou associés et dirigeants ou personnes...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des coordonnées des sous-ministres, des sous-ministres adjoints ou associés, des dirigeants des organismes gouvernementaux et autres organismes.- CSV
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Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Affectations du sol au plan d'urbanisme
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...- CSV
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Unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCouche provinciale représentant la subdivision administrative du territoire québécois aux fins de la gestion forestière gouvernementale. Le Québec compte 33 unités de gestion...- HTML
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Unité d'aménagement (UA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...- HTML
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Répertoire des municipalités du Québec
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Répertoire des municipalités contient l'information suivante pour chaque municipalité du Québec : les coordonnées de la municipalité; la liste des membres du conseil et la...- CSV
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Liste des permis et des exemptions en vigueur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de...- CSV
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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Zonage municipal
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny.- CSV
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