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Registre des terrains contaminés (mars 2017)
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieRegistre des terrains contaminés (mars 2017)- DOC
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Registre des projets particuliers - Arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLe registre des projets particuliers contient l'ensemble des projets particuliers tels qu'approuvés par le conseil d'arrondissement.- WEB
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Registre des dérogations mineures – Arrondissement de Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâce
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesRegistre énumérant les dérogations mineures approuvées par le conseil d'arrondissement et produit en conformité avec le Règlement sur les dérogations mineures (RCA02 17006).- CSV
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