-
Entreprises non conformes au processus de francisation
Organisation : Office québécois de la langue française (OQLF)L'article 22 de la politique gouvernementale relative à l’emploi et à la qualité de la langue française dans l’administration prévoit que : « L'Administration n'accorde ni...- CSV
-
Rapport financier 2016
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
- XLSX
-
Bâtiments et services municipaux
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesPrincipaux bâtiments et services municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Sous-type d'élémentNOM - Nom du bâtiment ou du service- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Indice des bons du Trésor du Québec
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesL'indice des bons du Trésor du Québec (91 jours), préparé par le ministère des Finances du Québec, est basé sur un portefeuille théorique de bons du Trésor du Québec d'une durée...- CSV
-
Centres et comptoirs de services de La Financière agricole du Québec
Organisation : Financière agricole du QuébecCatégories : Agriculture et alimentation; Gouvernement et financesCentres et comptoirs de services de La Financière agricole du Québec.- SHP
-
Liste des élus
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesInformations concernant les élus municipaux de la Ville de Laval- CSV
- XML
- JSON
-
Rapport financier 2017
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- XLSX
- CSV
-
Zones de développement urbain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Zonage
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la...- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Périmètre urbain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesLimite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke.Attribut :ID - Identifiant unique- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Districts électoraux
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesDivisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueNUMERO - Numéro du district...- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Arrondissements
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesSubdivisions administratives et territoriales de la Ville de Sherbrooke.Attributs :ID - Identifiant uniqueNUMERO - Numéro de l'arrondissementNOM - Nom de l'arrondissement- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Affectations du territoire
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la...- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Cadre financier pluriannuel du gouvernement du Québec publié dans le Rapport préélectoral sur...
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesCe jeu de données présente le cadre financier pluriannuel du gouvernement du Québec tel que publié dans le Rapport préélectoral sur l’état des finances publiques du Québec. Ce...- CSV
-
Perspectives d'emploi par industrie
Organisation : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité socialeCatégorie : Gouvernement et financesLe Secteur de l’emploi, secteur rattaché au ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS), fait chaque année des prévisions du marché du travail à moyen (cinq ans) et...- CSV
- XLSX
-
Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés aux...
Organisation : Ministère de la Cybersécurité et du NumériqueCatégorie : Gouvernement et financesLa publication des portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés aux ressources informationnelles repose sur la réalisation, par les...- CSV
- XLSX
-
Taux de taxation et tarification
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLes taxes municipales représentent la principale source de revenus de la Ville de Montréal. Elles sont composées de la taxe foncière générale, de la taxe relative à l’eau, de la...- CSV
-
Programme triennal d'immobilisation - fiches de projets et programmes
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCet ensemble de données quantitatives et qualitatives concerne les budgets d'investissements prévus pour chaque projet et programme inscrit au Plan triennal d'immobilisation (PTI).- XLSX
- CSV
-
Sondage Rêvons Montréal 2020-2030
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesConsultation réalisée par la Ville de Montréal auprès de la population et de ses employés. Le sondage en ligne Rêvons Montréal 2020-2030 a obtenu 12 500 réponses, dont 4 000 de...- XLSX
-
Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2022 - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesListe des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2022.- CSV
- ODS
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).