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Affectations du sol
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesGroupe : Gouvernement et financesAffectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la...- GeoJSON
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Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaGroupe : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Affectations du sol au plan d'urbanisme
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaGroupe : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Zonage municipal
Organisation : Ville de RepentignyGroupe : Gouvernement et financesDélimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny.- CSV
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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaGroupe : Gouvernement et financesEnsemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Périmètres urbains
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaGroupe : Gouvernement et financesLimite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaDécoupage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844- HTML
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Limites des anciennes municipalités
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaGroupe : Gouvernement et financesLimites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusions- HTML
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Limite municipale
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaGroupe : Gouvernement et financesLimite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002- HTML
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaGroupe : Gouvernement et financesDécoupage des districts électoraux de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de RimouskiGroupes : Gouvernement et finances; InfrastructuresCouche des Unités d'évaluations- GeoJSON
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Districts électoraux
Organisation : Ville de GatineauGroupe : Gouvernement et financesDistricts électoraux- CSV
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Lieux publics
Organisation : Ville de GatineauGroupes : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Éducation et recherche; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique; Santé; Société et culture; Tourisme, sports et loisirs; TransportLieux publics- CSV
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Découpage administratif
Organisation : Ville de GatineauGroupe : Gouvernement et financesDécoupage administratif- CSV
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Villages urbains
Organisation : Ville de GatineauGroupe : Gouvernement et financesVillages urbains- XML
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Limites des secteurs d’aménagement
Organisation : Ville de LavalGroupe : Gouvernement et financesDélimitation des secteurs d'aménagement de la Ville de Laval. Les secteurs d'aménagement servent aux divers besoins de gestion territoriale de la Ville de Laval.- CSV
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Districts électoraux
Organisation : Ville de RepentignyGroupe : Gouvernement et financesDélimitation des districts électoraux municipaux de la Ville de Repentigny.- CSV
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Limites des districts électoraux des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalDélimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du...- CSV
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