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Rapport financier 2021 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Contrats – Conseils d'arrondissement
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesContrats accordés par les 19 conseils d'arrondissement. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.- WEB
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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Périmètres urbains
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDécoupage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844- HTML
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Limites des anciennes municipalités
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusions- HTML
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Limite municipale
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002- HTML
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesDécoupage des districts électoraux de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Code, nom et acronyme des ministères et organismes publics dont le gouvernement ou l'Assemblée...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des ministères et organismes publics actifs. Les organismes publics sont les organismes dont le gouvernement ou l'Assemblée nationale procède à la nomination de membres.- CSV
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Ententes 25 000 $ et plus
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Gouvernement et financesListe des ententes permanentes ou contractuelles de 25 000$ et plus octroyés par Longueuil.- XLSX
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Affectation du sol
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Gouvernement et financesAffectation du sol de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresCouche des Unités d'évaluations- GeoJSON
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Projets de loi
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.- CSV
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Perspectives d'emploi par profession
Organisation : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité socialeCatégorie : Gouvernement et financesLe Secteur de l’emploi, secteur rattaché au ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS), fait chaque année des prévisions du marché du travail à moyen (cinq ans) et...- CSV
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Imposition annuelle de taxes municipales
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCet ensemble de données présente chaque ligne de taxes qui composent le compte de taxes annuel des contribuables à partir du système de taxation de la Ville de Montréal. Les...- CSV
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Registre des entreprises
Organisation : Registraire des entreprisesCatégories : Économie et entreprises; Gouvernement et financesLe Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux...- CSV
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Rapport financier 2020
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Sondage de satisfaction auprès des entreprises à l'égard des services de la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLa Ville de Montréal évalue le niveau de satisfaction des citoyens à l’égard des services municipaux. Une première vague de sondages de satisfaction a eu lieu à l’automne 2014....- CSV
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Sondage de satisfaction auprès des citoyens à l'égard des services de la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLa Ville de Montréal évalue le niveau de satisfaction des citoyens à l’égard des services municipaux. Une première vague de sondages de satisfaction a eu lieu à l’automne...- CSV
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Sondage de satisfaction auprès des citoyens des neuf plus grandes municipalités du Québec
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLa Ville de Montréal évalue le niveau de satisfaction des citoyens à l’égard des services municipaux. Une première vague de sondages de satisfaction a eu lieu à l’automne 2014....- CSV
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