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Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDécoupage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844- HTML
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- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
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Districts électoraux
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDivision politique d'une municipalité établie en vue de l'élection d'un conseiller municipal. Ce jeu de données contient la représentation géographique des districts électoraux.- CSV
- XLSX
- JSON
- KMZ
- SHP
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Périmètre urbain
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLes périmètres urbains correspondent aux limites urbanisées et de son extension future de l'habitat de type urbain.- JSON
- KMZ
- SHP
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Limite municipale
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLimite territoriale de la Ville de Longueuil.- JSON
- KMZ
- SHP
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Casernes d’incendie
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des casernes de pompier de l'agglomération Longueuil.- JSON
- KMZ
- SHP
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Postes de police
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des postes de police de l'agglomération Longueuil.- JSON
- KMZ
- SHP
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Utilisation du sol
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDiffusion cartographique des données sur l'utilisation socioéconomique des sols pour le territoire de la Ville de Longueuil.- JSON
- KMZ
- SHP
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Grilles de spécification
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueListes des grilles de spécification sur le territoire de la Ville de Longueuil.- HTML
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Arrondissements
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueListe d'arrondissements du territoire de la Ville de Longueuil et de ses délimitations.- JSON
- KMZ
- SHP
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Zonage
Organisation : Ville de LongueuilCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites de zonage municipal de la Ville de Longueuil sont utilisées pour des fins de gestion des règlements d'urbanisme.- JSON
- KMZ
- SHP
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Localisation des accidents de la route
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDonnées des accidents routiers s’étant produits sur le territoire de Laval et dont le Service de police de Laval a la responsabilité. Les accidents survenus sur les réseaux...- CSV
- XML
- JSON
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Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
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Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
- CSV
- GeoJSON
- KML
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Districts électoraux
Organisation : Ville de RimouskiCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux pour les élections de 2021 en vigueur depuis le 25 novembre 2020.- GeoJSON
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- SHP
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PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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- SHP
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Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
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Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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- SHP
- KML
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Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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- SHP
- KML
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Projets de loi
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.- CSV
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Zonage
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZonage municipal de la ville de Trois-Rivières- SHP
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Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).