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Liste des permis d’équipements pétroliers à risque élevé
Organisation : Régie du bâtiment du QuébecCatégories : Économie et entreprises; InfrastructuresListe des permis d’équipements pétroliers à risque élevé Les produits pétroliers sont les mélanges liquides d’hydrocarbures suivants : essence automobile, essence automobile...- CSV
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Structure
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des structures sous la gestion du MTMD (différents types de : pont, ponceau (de plus de 4,5 mètres), portique, mur et tunnel).- HTML
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Débit de circulation
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportRéseau linéaire représentant les débits de circulations estimés pour les routes et autoroutes dont la gestion incombe au ministère des Transports et de la Mobilité durable...- HTML
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Réseau routier - RTSS
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLe réseau classifié (Autoroute, Nationale, Régionale, Collectrice, Local 1-2-3, Accès ressources, Accès aux ressources et aux localités isolées) dont la gestion incombe au...- HTML
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Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec
Organisation : Régie du bâtiment du QuébecCatégories : Économie et entreprises; InfrastructuresListe des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence de la Régie du...- JSON
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Zonage
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZonage de la Ville de Saguenay- CSV
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Réseau routier
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : InfrastructuresEnsemble du réseau routier de la ville de Saguenay- CSV
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Bâtiment
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : InfrastructuresEnsemble des bâtiments, principaux, accessoires et agricoles, avec adresses sur le territoire de la ville de Saguenay. Utilisation du bâtiment: Résidentielle Industries...- GeoJSON
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Adresse ponctuelle
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : InfrastructuresEnsemble des adresses civiques et leur localisation ponctuelle sur le territoire de la ville de Saguenay- GeoJSON
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Élément de drainage
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation linéaire des conduites de drainage sous la responsabilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD). Élément d'inventaire de type transversal ou...- HTML
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Rapport financier 2022 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2021 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Liste des arrêts de travail au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On y retrouve notamment le nom des parties patronales et...- XLSX
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Liste des conventions collectives en vigueur au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins...- CSV
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Répartition des capacités et des services autorisés au permis par installation
Organisation : Ministère de la Santé et des services sociauxCatégorie : SantéLa Direction des ententes de gestion et d'imputabilité et des relations institutionnelles du MSSS est responsable de la gestion des permis octroyés aux établissements et aux...- CSV
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Périmètres d'urbanisation
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Politiques socialesPérimètres d'urbanisation de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Affectation du sol
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Gouvernement et financesAffectation du sol de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un certificat relatif à la...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...- XLSX
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Faune aquatique exotique envahissante au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieDescription Cette base de données contient les coordonnées d’observations de poissons et d’invertébrés, qui sont exotiques et envahissants, connues par le ministère de...- CSV
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Perspectives d'emploi par profession
Organisation : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité socialeCatégorie : Gouvernement et financesLe Secteur de l’emploi, secteur rattaché au ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS), fait chaque année des prévisions du marché du travail à moyen (cinq ans) et...- CSV
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