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Immeubles patrimoniaux cités par les municipalités et les communautés autochtones
Organisation : Ministère de la Culture et des CommunicationsCatégorie : Société et cultureLe ministère de la Culture et des Communications rend disponible une partie de ses données à propos des immeubles patrimoniaux cités par les municipalités et les communautés...- KML
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Limites des secteurs d’aménagement
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des secteurs d'aménagement de la Ville de Laval. Les secteurs d'aménagement servent aux divers besoins de gestion territoriale de la Ville de Laval.- CSV
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Profil financier des municipalités locales, édition 2018
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...- CSV
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Rapport financier 2014
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2015
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Profil financier des municipalités locales, édition 2017
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...- CSV
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Répertoire des adaptations musicales
Organisation : Bibliothèque et Archives nationales du QuébecCatégorie : Société et cultureListe partielle des adaptations de chansons et pièces musicales comprenant plusieurs métadonnées sur la pièce et sur les autorités (personnes physiques ou morales) qui les ont...- CSV
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Sondage de satisfaction auprès des citoyens à l’égard des services collectifs
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Gouvernement et financesAfin de demeurer en phase avec les besoins et les attentes de ses citoyens, la Ville souhaite mesurer leur niveau de satisfaction à l’égard de ses services et sonder leur...- CSV
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Profil financier des municipalités locales, édition 2019
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...- CSV
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Institutions muséales reconnues ou soutenues au fonctionnement
Organisation : Ministère de la Culture et des CommunicationsCatégorie : Société et cultureListe et géolocalisation des institutions muséales reconnues ou soutenues par le programme d'Aide au fonctionnement du ministère de la Culture et des Communications...- CSV
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Délimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Société et cultureDélimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial, tel qu’illustré à la «Carte 2-48 : Patrimoine culturel» du schéma d’aménagement et de développement révisé de...- CSV
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Délimitation des zones d’aménagement écologique particulière
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresZones d'aménagement écologiques particulières du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Délimitation des unités paysagères du territoire
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresPatrimoine culturel du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Localisation des tronçons de calcul des contraintes sonores
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresContraintes sonores majeures du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Délimitation des terrains structurants à construire
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresTerrains structurants à construire et à transformer du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval.- CSV
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Localisation des sites assujettis au règlement sur les urgences environnementales
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresContraintes d'origine anthropique et naturelle du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval.- CSV
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Délimitation des terrains structurants à transformer
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresTerrains structurants à construire et à transformer du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Localisation du réseau artériel métropolitain
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresRéseau routier métropolitain (RRM) et réseau artériel métropolitain (RAM) du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval.- CSV
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Délimitation approximative du Centre-Ville
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresSecteurs de planification particulière du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Délimitation de la zone agricole permanente et des inclusions agricoles
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresDélimitation de la zone agricole permanente et des inclusions agricoles, tel qu'illustré à la «Carte 2-26: Zone agricole permanente et inclusions agricoles» du schéma...- CSV
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