Gouvernement et finances - Catégories

Plan de zonage - Ville de Shawinigan

Catégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique

Couche polygonale du zonage sur le territoire de la ville de Shawinigan. Lien vers la fiche Isogeo Méthode de collecte Numérisation à partir du cadastre. Attributs objectid...

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Projets du plan d’action 2015-2017 de Montréal, ville intelligente et numérique

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie : Gouvernement et finances

L'état d’avancement des projets du Plan d'action 2015-2017 du Bureau de la ville intelligente et numérique tel que présenté dans le Bilan des réalisations 2015-2017.

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Registre des dérogations mineures – Arrondissement de Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâce

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie : Gouvernement et finances

Registre énumérant les dérogations mineures approuvées par le conseil d'arrondissement et produit en conformité avec le Règlement sur les dérogations mineures (RCA02 17006).

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Diversité en emploi à la Ville de Montréal

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie : Gouvernement et finances

Ces données permettent de connaître la représentation et l’embauche des personnes issues des groupes visés que sont : les femmes, les autochtones, les minorités visibles, les...

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Sondage du Défi des villes intelligentes

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie : Gouvernement et finances

Dans le cadre du Défi des villes intelligentes, la Ville de Montréal a sollicité la communauté pour définir les orientations de sa candidature. Afin d’imaginer le Montréal de...

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Diffusion proactive - Documents remis des demandes d’accès à l’information

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie : Gouvernement et finances

Cet ensemble présente la liste des documents remis par le service du greffe et les arrondissements dans le cadre d’une demande d’accès à l’information. La diffusion proactive,...

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Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2019 - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie : Gouvernement et finances

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

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Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2020 - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie : Gouvernement et finances

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2020.

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Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2018 - Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie : Gouvernement et finances

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué (voir le règlement de l'arrondissement...

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Registre des projets particuliers - Arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie : Gouvernement et finances

Le registre des projets particuliers contient l'ensemble des projets particuliers tels qu'approuvés par le conseil d'arrondissement.

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Recensement de la population de l’île de Montréal – 2011

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie : Gouvernement et finances

Cette fiche propose les résultats du recensement de l’île de Montréal effectué par Statistiques Canada en 2011. Deux types de résultats sont fournis : Le territoire de l’île de...

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Affectations du sol

Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiques

Catégorie : Gouvernement et finances

Affectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la...

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Coordonnées des sous-ministres, sous-ministres adjoints ou associés et dirigeants ou personnes...

Organisation : Ministère du Conseil exécutif

Catégorie : Gouvernement et finances

Liste des coordonnées des sous-ministres, des sous-ministres adjoints ou associés, des dirigeants des organismes gouvernementaux et autres organismes.

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Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégorie : Gouvernement et finances

Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda

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Affectations du sol au plan d'urbanisme

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégorie : Gouvernement et finances

Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda

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Zone de tarification forestière

Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des Forêts

Catégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et finances

Découpage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...

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Unité de gestion (UG)

Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des Forêts

Catégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Couche provinciale représentant la subdivision administrative du territoire québécois aux fins de la gestion forestière gouvernementale. Le Québec compte 33 unités de gestion...

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Unité d'aménagement (UA)

Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des Forêts

Catégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

L'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...

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Répertoire des municipalités du Québec

Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Catégorie : Gouvernement et finances

Le Répertoire des municipalités contient l'information suivante pour chaque municipalité du Québec : les coordonnées de la municipalité; la liste des membres du conseil et la...

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Liste des permis et des exemptions en vigueur

Organisation : Office de la protection du consommateur

Catégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique

En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de...

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216 jeux de données trouvés