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Coordonnées des sous-ministres, sous-ministres adjoints ou associés et dirigeants ou personnes...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des coordonnées des sous-ministres, des sous-ministres adjoints ou associés, des dirigeants des organismes gouvernementaux et autres organismes.- CSV
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...- CSV
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Unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCouche provinciale représentant la subdivision administrative du territoire québécois aux fins de la gestion forestière gouvernementale. Le Québec compte 33 unités de gestion...- HTML
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Unité d'aménagement (UA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...- HTML
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Répertoire des municipalités du Québec
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Répertoire des municipalités contient l'information suivante pour chaque municipalité du Québec : les coordonnées de la municipalité; la liste des membres du conseil et la...- CSV
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Liste des permis et des exemptions en vigueur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de...- CSV
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Système électronique d'appel d'offres (SEAO)
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégorie : Gouvernement et financesPrésente des informations sur les contrats publiés sur le SEAO provenant des ministères et organismes de l’Administration gouvernementale, des organismes du réseau de...- json
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Rapport financier 2022 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2021 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Code, nom et acronyme des ministères et organismes publics dont le gouvernement ou l'Assemblée...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des ministères et organismes publics actifs. Les organismes publics sont les organismes dont le gouvernement ou l'Assemblée nationale procède à la nomination de membres.- CSV
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Perspectives d'emploi par profession
Organisation : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité socialeCatégorie : Gouvernement et financesLe Secteur de l’emploi, secteur rattaché au ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS), fait chaque année des prévisions du marché du travail à moyen (cinq ans) et...- CSV
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Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA)
Organisation : Autorité des marchés publicsCatégorie : Gouvernement et financesLe Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) consigne le nom des entreprises ayant commis une infraction prévue à l'annexe 1 de la Loi sur les...- XML
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Registre des entreprises
Organisation : Registraire des entreprisesCatégories : Économie et entreprises; Gouvernement et financesLe Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux...- CSV
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Rapport financier 2020
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Découpages administratifs
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Gouvernement et financesLes couches de découpages administratifs offertes aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permettent la localisation des limites pour les composantes suivantes : Les...- SHP
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Tableau de bord des projets d'infrastructure de 20 millions de dollars et plus
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresPrésenter, en toute transparence et en données ouvertes, les informations présentées au Tableau de bord des projets d’infrastructures de 20 millions de dollars et plus du...- CSV
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Statistiques du Registre foncier du Québec sur le marché immobilier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Économie et entreprises; Gouvernement et financesLe jeu de données présente la compilation du nombre de ventes par plage de prix, de transferts de propriété, d’hypothèques et d’actes de difficulté financière inscrits au...- CSV
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Budget de dépenses
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégorie : Gouvernement et financesPrésente des données budgétaires du Budget de dépenses déposé annuellement par le Conseil du trésor à l’Assemblée nationale, portant principalement les budgets de dépenses des...- CSV
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Rôles d'évaluation foncière du Québec
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe rôle d’évaluation foncière présente l’inventaire des immeubles situés sur le territoire d’une municipalité, évalués sur une même base et à une même date. Il constitue...- CSV
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Territoires de droits consentis (TDC)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsTerritoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts...- SHP
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