Élection municipale 2017 – Mairie

Élection municipale 2017 – Districts électoraux

Base de données géographique contenant le résultat du processus d’harmonisation de la géographie du recensement de 2021 de Statistique Canada. L’harmonisation est un processus...

Districts électoraux sur le territoire de Lévis

Ensemble des districts électoraux qui couvrent le territoire de la ville de Saguenay.

Nouveaux emprunts émis par le gouvernement du Québec (non vérifiés). DÉFINITIONS DES PRODUITS D’ÉPARGNE : RÉGIMES DE BILLETS À MOYEN TERME DU QUÉBEC Emprunts réalisés par le...

Le Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...

Jeu de données présentant la liste des circonscriptions.

Les partenaires municipaux de Données Québec ont entamé des travaux en 2018 dans le but de déterminer les jeux de données les plus susceptibles d'être utilisés par les citoyens....

L'article 22 de la politique gouvernementale relative à l’emploi et à la qualité de la langue française dans l’administration prévoit que : « L'Administration n'accorde ni...

Les organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...

Principaux bâtiments et services municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Sous-type d'élémentNOM - Nom du bâtiment ou du service

L'indice des bons du Trésor du Québec (91 jours), préparé par le ministère des Finances du Québec, est basé sur un portefeuille théorique de bons du Trésor du Québec d'une durée...

Centres et comptoirs de services de La Financière agricole du Québec.

Informations concernant les élus municipaux de la Ville de Laval

Les organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...

Zones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la...

Limite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke.Attribut :ID - Identifiant unique

Divisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueNUMERO - Numéro du district...