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Affectations du sol
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la...- GeoJSON
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Zones agricoles permanentes
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Agriculture et alimentationTerritoire protégé à des fins agricoles par le gouvernement du Québec.- CSV
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Zonage municipal
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny.- CSV
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Périmètres urbains
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
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PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Plan de zonage - bâtiments patrimoniaux
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et...- CSV
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Plan de zonage - limites des territoires patrimoniaux
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et...- CSV
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Plan de zonage - limites des zones
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et...- CSV
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Utilisation du sol
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : InfrastructuresCartographie de l'utilisation du sol.- CSV
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Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesDélimitation des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain et des bandes de protection.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'entité- HTML
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Zones inondables
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesZones pouvant être occasionnellement inondées.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéTYPE - Type de zones selon la récurrence d'inondation- HTML
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Zones de développement urbain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone- HTML
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Zonage
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la...- HTML
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Périmètre urbain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesLimite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke.Attribut :ID - Identifiant unique- HTML
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Affectations du territoire
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la...- HTML
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