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Utilisation du sol
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDiffusion cartographique des données sur l'utilisation socioéconomique des sols pour le territoire de la Ville de Longueuil.- JSON
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Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
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PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
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Zonage
Organisation : Ville de LévisCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLimite du zonage municipal de la ville de Lévis.- GeoJSON
- SHP
- FGDB
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Plan d'urbanisme - Densité de construction
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLa carte 3.1.2 exprime la densité de construction pour l'ensemble de la ville selon une échelle de 17 couleurs qui intègrent les différents paramètres de densité. Elle est...- SHP
- GeoJSON
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Plan de zonage - bâtiments patrimoniaux
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et...- CSV
- GeoJSON
- KML
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Plan de zonage - limites des territoires patrimoniaux
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et...- CSV
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Plan de zonage - limites des zones
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et...- CSV
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Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesDélimitation des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain et des bandes de protection.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'entité- HTML
- REST
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Zones inondables
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesZones pouvant être occasionnellement inondées.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéTYPE - Type de zones selon la récurrence d'inondation- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
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Schéma d'aménagement et de développement - Affectation du sol et densité d'occupation
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueL’affectation du territoire et la densité d’occupation traduisent, sur le plan normatif, les grandes orientations de l’aménagement du territoire de l’agglomération de Montréal....- SHP
- GeoJSON
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Schéma d'aménagement et de développement - Patrimoine et paysage
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLe schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles...- SHP
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Schéma d'aménagement et de développement - Environnement et milieux naturels
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLe schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles...- SHP
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